I. Application et opposabilité des conditions générales de vente
1.1. Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque client pour lui permettre de passer commande.
1.2. En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
1.3. Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord express de Des Lis Chocolat, prévaloir sur les présentes conditions.
1.4. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Des Lis Chocolat quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
1.5. Le fait que Des Lis Chocolat ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
1.1. Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque client pour lui permettre de passer commande.
1.2. En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
1.3. Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord express de Des Lis Chocolat, prévaloir sur les présentes conditions.
1.4. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Des Lis Chocolat quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
1.5. Le fait que Des Lis Chocolat ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
II. Prise de commande et confirmation
2.1. Le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et à renseigner les différentes rubriques existantes (son adresse, l’adresse de livraison, le mode de paiement).
2.2. Chaque demande de produit est soumise à l’acceptation de Des Lis Chocolat. Des Lis Chocolat se réserve le droit de rejeter toute commande pour cause de stock insuffisant, d’informations client incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous nous engageons à vous informer dans les deux (4) jours ouvrés qui suivent votre commande si nous rencontrons un problème pour honorer votre commande.
2.3. Le droit de rétractation de 7 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits susceptibles de se détériorer rapidement, tels que les chocolats. Aussi, le client ne saurait s’en prévaloir. Toutefois, une annulation de sa part pourra être prise en compte dans la mesure où le colis est en préparation.
2.4. En revanche, à partir du moment où le colis est remis au transporteur, aucune annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.
III. Prix
3.1. Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en Euros TTC, au départ de notre laboratoire de Nemours. La TVA française de 5,5% pour les produits à base de chocolat noir et 20% pour les produits à base de chocolat au lait s’applique aux commandes à destination de la France Métropolitaine et la Corse. Le tarif général peut être révisé librement par Des Lis Chocolat.
3.2. Les frais de livraison sont en sus. Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Ils comprennent une participation au coût de préparation du colis et au frais de transport proprement dit. Pour plus de renseignements sur ces tarifs, vous pouvez nous contacter..
3.1. Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en Euros TTC, au départ de notre laboratoire de Nemours. La TVA française de 5,5% pour les produits à base de chocolat noir et 20% pour les produits à base de chocolat au lait s’applique aux commandes à destination de la France Métropolitaine et la Corse. Le tarif général peut être révisé librement par Des Lis Chocolat.
3.2. Les frais de livraison sont en sus. Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Ils comprennent une participation au coût de préparation du colis et au frais de transport proprement dit. Pour plus de renseignements sur ces tarifs, vous pouvez nous contacter..
IV. Paiement à la commande
4.1. Le paiement s’effectue comptant en ligne par carte bancaire. C’est la raison pour laquelle il n’est pas pratiqué de conditions d’escompte, ni de pénalités de retard de paiement.
4.2. La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro. Le montant, débité du compte de la carte bancaire utilisée, dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte.
4.3. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.
4.1. Le paiement s’effectue comptant en ligne par carte bancaire. C’est la raison pour laquelle il n’est pas pratiqué de conditions d’escompte, ni de pénalités de retard de paiement.
4.2. La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro. Le montant, débité du compte de la carte bancaire utilisée, dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte.
4.3. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.
V. Indisponibilité des produits
La disponibilité des produits et services est donnée sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu’à confirmation de la commande. Il ne pourra être reproché à Des Lis Chocolat l’indisponibilité d’un produit dans la livraison, dans la mesure où le client aura eu l’information préalablement à la livraison de sa commande.
La disponibilité des produits et services est donnée sur le site de façon indicative. Elle ne devient définitive qu’à confirmation de la commande. Il ne pourra être reproché à Des Lis Chocolat l’indisponibilité d’un produit dans la livraison, dans la mesure où le client aura eu l’information préalablement à la livraison de sa commande.
VI. Livraison des produits
6.1. Préparation et acheminement des produits.
6.1.1. Les colis sont préparés et conditionnés par Des Lis Chocolat dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport.
6.1.2. Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l’adresse du destinataire qui doivent être précises, exactes et complètes (code de la porte, étage, téléphone..) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Des Lis Chocolat ne pourra être tenue responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou en cas d’absence du destinataire, Des Lis Chocolat ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer la commande. Des Lis Chocolat prendra contact avec le client pour organiser, selon le souhait du client, une nouvelle commande, aux frais du client, incluant les frais de port et le prix du produit.
6.1.3. ATTENTION : Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte.
6.1.4. Des Lis Chocolat, s’engage à traiter et à acheminer la commande jusqu’à la destination convenue, selon le trajet, la procédure et le transporteur choisi par le client. Des Lis Chocolat assure la marchandise jusqu’au lieu de livraison, mais il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur. Toute anomalie lors de la livraison devra être signalée sur le bon de livraison. Sans le respect de cette clause, aucune procédure de remboursement auprès du transporteur choisi ne pourra être entamée.
6.1.5. En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur déposera le colis dans la boîte aux lettres du destinataire si la taille de celle-ci le permet. Dans le cas contraire, il déposera un avis de passage invitant le client à recontacter le transporteur dans les plus brefs délais. En aucun cas, Des Lis Chocolat ne peut être tenue responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur.
6.1.6. Les commandes livrées par UPS Chronopost et Colissimo-La Poste sont préparées et expédiées depuis notre atelier de fabrication (Des Lis Chocolat – 21, rue des hauteurs du Loing 77140 NEMOURS
).
6.1.7 Des Lis Chocolat ne peut être tenue responsable si le produit n’a pas été livré pour les causes suivantes: force majeure telle que définie par les tribunaux et catastrophes naturelles.
6.2. Délais de livraison
6.2.1. Les délais de livraison dépendent du pays destinataire et du mode de livraison. Par défaut, le site de Des Lis Chocolat propose la date de livraison la plus proche.
6.2.2. La date de livraison/retrait proposée est garantie :
• hors cas de force majeure,
• hors cas de grève des transporteurs,
• à condition que l’adresse de livraison soit précise, exacte et complète,
• à condition que la personne destinataire de la commande soit présente au moment de la livraison.
6.2.3 Les jours de livraison dépendent du transporteur choisi et de la saison.
6.2.4 Pour les livraisons en CORSE, nous ne pouvons garantir la date de livraison car le transporteur UPS ou Poste remet la marchandise à un transporteur local qui ensuite livre la commande dans un délai de 3 jours à 1 semaine maximum. Les livraisons en CORSE et/ou en France peuvent être suspendues entre mai et septembre, en raison des fortes chaleurs.
VII. Transfert de propriété – transfert de risques
7.1. Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu’après complet paiement du prix par ce dernier.
7.2. Des Lis Chocolat assure les risques de perte et de détérioration des produits jusqu’à la livraison desdits produits au destinataire. Le transfert des risques se fait donc à partir du moment où le destinataire a accusé réception des produits.
7.1. Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu’après complet paiement du prix par ce dernier.
7.2. Des Lis Chocolat assure les risques de perte et de détérioration des produits jusqu’à la livraison desdits produits au destinataire. Le transfert des risques se fait donc à partir du moment où le destinataire a accusé réception des produits.
VIII. Droit de Rétractation
8.1. Le client est informé et reconnaît et accepte que Des Lis Chocolat distribue des produits de confiserie, de chocolat, des pâtisseries, des confitures, des sirops…, selon les cas constituant des denrées alimentaires à durée de durabilité minimale (DDM), et des denrées alimentaires périssables à date limite de consommation (DLC).
8.2. S’agissant des produits relevant de la catégorie alimentaire des denrées alimentaires périssables (courte durée de DDM) et DLC inférieure à 14 jours francs, commandées sur le Site, conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code de la Consommation, et sous réserve des hypothèses visées à l’article L.121-21-8.4° dudit Code, le Client ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L.121-21 du Code de la Consommation.
8.3. En revanche, pour les autres produits, le Client dispose d’un délai de réflexion de quatorze (14) jours francs conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, à compter de la date de réception de la commande, pour les retourner, à Des Lis Chocolat, sous réserve néanmoins que lesdits articles soient retournés intacts, dans leur emballage d’origine, non ouverts.
8.4. Le Client doit remplir le formulaire de rétractation téléchargeable ici et l’envoyer par mail : à l’adresse suivante : deslischocolat.nemours@orange.fr
8.5. Dès réception, le Service Client Internet de Des Lis Chocolat accuse réception de cette demande par retour de courrier électronique.
8.6. Le Client joindra à son colis une copie de la facture ainsi qu’une copie du formulaire de rétractation qu’il a précédemment adressé au Service Client de Des Lis Chocolat. Sous ces conditions, Des Lis Chocolat s’engage à rembourser au Client le montant des Produits retournés ainsi que le montant des frais d’envoi initiaux (dans la limite des frais de livraison standard), sur le compte bancaire débité lors de sa commande, dans un délai maximum de quatorze (14) jours, à compter de la réception desdits produits. Le remboursement de cette somme sera différé jusqu’à la réception des produits retournés.
8.7. Si le droit de rétractation est exercé après la date de départ des Produits précités des entrepôts de Des Lis Chocolat, les frais de retour resteront à la charge du Client.
8.1. Le client est informé et reconnaît et accepte que Des Lis Chocolat distribue des produits de confiserie, de chocolat, des pâtisseries, des confitures, des sirops…, selon les cas constituant des denrées alimentaires à durée de durabilité minimale (DDM), et des denrées alimentaires périssables à date limite de consommation (DLC).
8.2. S’agissant des produits relevant de la catégorie alimentaire des denrées alimentaires périssables (courte durée de DDM) et DLC inférieure à 14 jours francs, commandées sur le Site, conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code de la Consommation, et sous réserve des hypothèses visées à l’article L.121-21-8.4° dudit Code, le Client ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L.121-21 du Code de la Consommation.
8.3. En revanche, pour les autres produits, le Client dispose d’un délai de réflexion de quatorze (14) jours francs conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, à compter de la date de réception de la commande, pour les retourner, à Des Lis Chocolat, sous réserve néanmoins que lesdits articles soient retournés intacts, dans leur emballage d’origine, non ouverts.
8.4. Le Client doit remplir le formulaire de rétractation téléchargeable ici et l’envoyer par mail : à l’adresse suivante : deslischocolat.nemours@orange.fr
8.5. Dès réception, le Service Client Internet de Des Lis Chocolat accuse réception de cette demande par retour de courrier électronique.
8.6. Le Client joindra à son colis une copie de la facture ainsi qu’une copie du formulaire de rétractation qu’il a précédemment adressé au Service Client de Des Lis Chocolat. Sous ces conditions, Des Lis Chocolat s’engage à rembourser au Client le montant des Produits retournés ainsi que le montant des frais d’envoi initiaux (dans la limite des frais de livraison standard), sur le compte bancaire débité lors de sa commande, dans un délai maximum de quatorze (14) jours, à compter de la réception desdits produits. Le remboursement de cette somme sera différé jusqu’à la réception des produits retournés.
8.7. Si le droit de rétractation est exercé après la date de départ des Produits précités des entrepôts de Des Lis Chocolat, les frais de retour resteront à la charge du Client.
IX. Réclamations – Litiges
9.1. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.
9.2. A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, datées et signées, sur le bordereau de livraison.
9.3. Toute réclamation devra être faite à bref délai de la réception de la commande, au service clients de Des Lis Chocolat :
– Soit par courrier : DES LIS CHOCOLAT – 21, rue des hauteurs du Loing 77140 NEMOURS
– Soit par email via le formulaire situé dans la rubrique « Contact » ou deslischocolat.nemours@orange.fr
– Soit par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 17h au 0033 (0)1 64 29 20 20.
9.4. Cette réclamation devra être motivée et accompagnée des justificatifs du préjudice subi (lettre de transport, photo du colis reçu…). Après l’analyse et l’acceptation de la réclamation par Des Lis Chocolat, un geste commercial (remboursement des frais de port, renvoi du produit aux frais de Des Lis Chocolat…) sera proposé au client. En cas de désaccord, les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation du présent contrat, seront soumis au règlement de médiation et, en cas d’échec de celle-ci, au règlement d’arbitrage du CMAP auxquels les parties déclarent adhérer : Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris, 39 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
9.5 A défaut de résolution à l’issue de la médiation, tout litige relatif aux ventes régies par les présentes conditions générales sera porté, à défaut de règlement à l’amiable, soit devant le Tribunal du lieu de domicile du défendeur, soit au choix du demandeur devant la juridiction du lieu de la livraison effective des produits.
X. Retours
10.1. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre Des Lis Chocolat et le client et être retourné dans les 3 jours suivant l’accord. Passé ce délai, aucun retour ne pourra être pris en compte.
10.2. Toute reprise acceptée par Des Lis Chocolat, dans le cas d’un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par Des Lis Chocolat, permettra au client d’obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
10.1. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre Des Lis Chocolat et le client et être retourné dans les 3 jours suivant l’accord. Passé ce délai, aucun retour ne pourra être pris en compte.
10.2. Toute reprise acceptée par Des Lis Chocolat, dans le cas d’un vice apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par Des Lis Chocolat, permettra au client d’obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
XI. Droit d’accès et de rectification
11.1. Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, Des Lis Chocolat traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse complète, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.
11.2. Vos droits
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour faire valoire ce droit, vous pouvez nous contacter :
Par email : deslischocolat.nemours@orange.fr
Par courrier : DES LIS CHOCOLAT 21, rue des hauteurs du Loing 77140 NEMOURS
Par téléphone : 0033 (0)1 64 29 20 20
XII. Garanties
La DLUO (date limite d’utilisation optimale) de nos chocolats / confiseries / biscuits sont indiquées sous chaque coffret. Sachant que nos coffrets ont une DLUO de 2 mois minimum selon la variété de chocolats / confiseries / biscuits sélectionnée.
Aussi, afin d’apprécier au mieux nos chocolats / confiseries / biscuits, nous vous conseillons de choisir la date de livraison la plus proche de votre date de consommation.
Des Lis Chocolat garantit la qualité et la fraîcheur de ses produits sous réserve de les conserver dans un endroit frais (entre 14 et 18°C), à l’abri de la lumière.
XIII. Interdictions
La client ne doit en aucun cas revendre les produits qui sont destinés à son usage personnel ou à celle de la personne destinataire de sa commande.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
La client ne doit en aucun cas revendre les produits qui sont destinés à son usage personnel ou à celle de la personne destinataire de sa commande.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
XIV. Utilisation des données à des fins de prospection commerciale et respect de Bloctel
Lors de la collecte de ses coordonnées (notamment du numéro de téléphone), l’utilisateur est informé que ces données peuvent être utilisées par DES LIS CHOCOLAT pour lui proposer des offres commerciales, uniquement avec son accord préalable (opt-in). Conformément à la réglementation,DES LIS CHOCOLAT s’engage à : Vérifier ses fichiers de prospection téléphonique auprès du service officiel Bloctel avant toute campagne d’appels, Ne pas contacter les consommateurs inscrits sur cette liste d’opposition, Conserver la preuve de ces vérifications pendant une durée légale de trois (3) ans. Le consommateur peut également s’inscrire gratuitement sur la liste Bloctel (www.bloctel.gouv.fr) pour ne plus recevoir d’appels commerciaux non sollicités.
Lors de la collecte de ses coordonnées (notamment du numéro de téléphone), l’utilisateur est informé que ces données peuvent être utilisées par DES LIS CHOCOLAT pour lui proposer des offres commerciales, uniquement avec son accord préalable (opt-in). Conformément à la réglementation,DES LIS CHOCOLAT s’engage à : Vérifier ses fichiers de prospection téléphonique auprès du service officiel Bloctel avant toute campagne d’appels, Ne pas contacter les consommateurs inscrits sur cette liste d’opposition, Conserver la preuve de ces vérifications pendant une durée légale de trois (3) ans. Le consommateur peut également s’inscrire gratuitement sur la liste Bloctel (www.bloctel.gouv.fr) pour ne plus recevoir d’appels commerciaux non sollicités.